Etat major allié en Crimée

Le Sénat, sous le Second Empire, n’était pas une assemblée législative mais le «gardien du pacte fondamental et des libertés publiques». Autrement dit, il assurait le contrôle de la constitutionnalité des lois adoptées par le Corps législatif, aucune d’elles ne pouvant être promulguée avant de lui avoir été soumise[1]. Ainsi ne les votait-il pas ; il se contentait de «ne pas s’y opposer».

En outre, l’Empereur seul déclarait la guerre, commandait les forces de terre et de mer, négociait et ratifiait les traités de paix et d’alliance, sans qu’une loi l’y autorisant fût nécessaire.

ll n’appartenait donc pas constitutionnellement aux sénateurs de s’exprimer sur la guerre d’Orient, pas plus que sur l’ensemble de la politique étrangère du Gouvernement. Compte tenu de l’esprit des institutions, on pourrait même dire que cela leur était interdit.

Toutefois, des lois étaient nécessaires pour autoriser le Gouvernement à contracter des emprunts en vue de financer les dépenses supplémentaires liées au conflit et pour fixer, comme chaque année, l’effectif du contingent appelé au service militaire. De même pour attribuer une dotation au maréchal Pélissier, l’un des vainqueurs de Crimée. Et le Gouvernement fit aux assemblées plusieurs communications sur la guerre.

Les sénateurs saisirent ces rares occasions pour manifester avec empressement, et au-delà de leurs strictes attributions constitutionnelles, leur ardent patriotisme et leur indéfectible soutien à l’Empereur [2]Rappelons que les sénateurs étaient nommés par l’Empereur et siégeaient à vie.$$

L’empressement du Sénat

C’est lors de la discussion des lois d’autorisation d’emprunt qu’ils le firent de la manière la plus appuyée.

La première fut déposée sur le bureau du Sénat le 8 mars 1854. Comme la guerre n’était pas encore formellement déclarée, elle permit au Sénat de faire connaître son opinion sur le déclenchement des hostilités.

Las Cases [3], soutenu par le général Husson [4], proposa de l'approuver instantanément, sans renvoi en commission ni rapport, car «la spontanéité serait la meilleure manière de prouver à l'Empereur et à la France les sentiments du Sénat».

Bineau[5], soutenu par Dupin [6], s'y opposa : «Les sentiments du Sénat seront mieux rendus par un rapport qui restera comme un monument de son adhésion éclatante, que par un vote qui aurait le caractère d'une improvisation.» Le Sénat suivit cette dernière opinion.

Mais il fit diligence. Dès le lendemain, le rapport était prêt; il avait été confié au président du Sénat lui-même, Troplong, pour donner plus de relief et de solennité à ce «monument d'adhésion éclatante» du premier corps de l'Etat. C'était un véritable discours qui, selon le procès verbal, fut «souvent interrompu par des marques d'assentiment» et fut «suivi d'un vif mouvement d'approbation». Et il portait sur tout autre chose que sur la constitutionnalité de la loi d’emprunt…

Troplong avait d'ailleurs conclu son propos par ces mots: «Nous voudrions pouvoir trouver une formule d'adhésion plus expressive et plus chaleureuse que celle qu'autorise notre règlement. Mais puisque nous sommes forcés de contenir dans des limites précises la manifestation officielle des sentiments qui sont dans tous les cœurs, nous vous proposons (…) de déclarer que le Sénat ne s'oppose pas à la promulgation de la loi.»

Il n'y eut pas de discussion et le vote fut acquis à l'unanimité des 120 votants[7].

Cela semblait ne pas suffire à certains sénateurs. Le procès verbal nota : «M. Mimerel de Roubaix [8] demande si le Sénat ne se réunira pas à son bureau pour présenter à l'Empereur la loi qui vient d'être votée. (…) Dans les circonstances solennelles où se trouve le pays, le moment est venu, aussi bien pour le Sénat que pour le Corps législatif, de montrer l'adhésion pleine et entière qu'il donne à la politique de l'Empereur.» Troplong fit alors remarquer : «La situation du Corps législatif et celle du Sénat ne sont pas les mêmes. (…) Le Sénat ne fait pas les lois ; mais, procédant par voie de déclaration, il s'oppose ou il ne s'oppose pas à leur promulgation. Une semblable déclaration peut-elle être portée à l'Empereur ? Non.»

La guerre se prolongeant, un nouvel emprunt fut nécessaire. Le Sénat en fut donc saisi. Lors du dépôt de la loi d'autorisation, le 29 décembre 1854, le même débat se reproduisit : Husson, appuyé cette fois par La Rochejaquelein[9], voulut encore passer immédiatement au vote. Ladoucette [10], à l'inverse, demandait que l'on fît un rapport et que l'on remît solennellement à l'Empereur le résultat du vote : «Ce serait, pour le Sénat, l'occasion de s'associer hautement aux sentiments exprimés par l'Empereur et par le Corps législatif pour l'armée et pour la marine anglaises.» Troplong répondit : «Les sentiments qu'inspirent au Sénat l'armée et la marine anglaises peuvent trouver place dans le rapport.» Et l'on procéda comme pour la loi précédente.

Troplong fut encore chargé de ce rapport et le prononça aussi dès le lendemain. Il fut à nouveau interrompu à plusieurs reprises par diverses «marques d'approbation» et de «vif assentiment». Le vote fut acquis à l'unanimité des 118 votants [11].

En 1856, un dernier emprunt pour la guerre de Crimée fut levé. Il y eut encore un rapport. Troplong en fut à nouveau chargé. Et le vote fut acquis, le 9 juillet, à l'unanimité des 115 votants [12].

Si, pour les lois d'emprunt, le Sénat opta pour la solennité, pour les lois relatives au contingent, il préféra l'empressement. Alors qu'habituellement, celles-ci donnaient lieu à un rapport assorti de considérations diverses et variées [13], celles qui intervinrent pendant le conflit ne furent pas, comme les lois d'emprunt, prétexte à un soutien à la politique impériale ni à la glorification de nos soldats.

Le 13 avril 1854, les sénateurs eurent à se prononcer sur l'augmentation du contingent de l'année, de 80.000 à 140.000 hommes. Une commission fut nommée aussitôt et la séance suspendue pour que celle-ci puisse se réunir ; la séance reprit peu à près. Le rapport, confié au général d'Hautpoul [14], était pour la forme : il n'occupe pas plus d'une demi-page du procès-verbal [15]. Il n'y eut pas de discussion ; et le vote fut acquis à l'unanimité des 103 présents [16]. Le tout, suspension et scrutin nominatif compris, avait duré une heure et quart.

Pour le vote du contingent de 1855, le 22 janvier, on procéda de la même manière. Pourtant Troplong avait pris le soin de préciser qu'il n'y avait pas d'urgence. Et on levait encore 140.000 hommes au lieu des 80.000 habituels. L'approbation se fit à l'unanimité. Mais, il n'y eut, que 93 votants [17].

De même en 1856, avec 121 votants cette fois [18].

Quant aux communications du Gouvernement, elles ne donnèrent lieu qu'à des échanges assez protocolaires.

Le 27 mars 1854, les débats du Sénat furent interrompus par l'arrivée du ministre d'Etat, Achille Fould, qui annonça officiellement la déclaration de guerre de la France et de l'Angleterre à la Russie. Cette communication provoqua des «acclamations énergiques et unanimes». Troplong prononça quelques mots en réponse, qui eux aussi, suscitèrent des «signes de la plus vive et de la plus chaleureuse adhésion» et qui furent suivis de «nouveaux cris de "Vive l'Empereur !!!"». La séance reprit ensuite son cours normal, avec l'examen de rapports de pétitions [19].

Le 31 mars 1856, à l'annonce de la signature du traité de Paris, Troplong prononça encore quelques mots : «Les bonnes nouvelles se succèdent pour l'Empereur et pour la France; félicitons-nous de cette paix, qui vient si heureusement déposer son rameau sur le berceau du Prince impérial.»

Le 28 avril, enfin, le ministre d'Etat, Fould, vint «par ordre de l'Empereur, déposer sur le bureau du Sénat, et avant publication, le traité de Paris et les annexes»* et le pria de «lui donner acte de cette communication».

La justification de la guerre

Sur la guerre, pendant ces deux ans et demi, seul Troplong s'exprima donc. Mais il le fit comme Président et rapporteur, après délibération des commissions nommées par l'ensemble des sénateurs. C'est donc le Sénat qui, par sa bouche, prenait position. Il le faisait solennellement et surtout unitairement.

Le but des rapports très argumentés de Troplong était de justifier l'engagement de notre pays dans la guerre et de conforter ainsi la position du gouvernement français.

Moins de deux ans après l'affirmation du discours de Bordeaux, selon laquelle «l'Empire c'est la paix», il tenait, le 9 mars 1854, à souligner la volonté pacifique du pays : «La France, forte de trente-six millions d'habitants, et fière des splendeurs que lui ont values quarante ans de paix, laisse les provocations et les joies de la guerre aux nations qui n'ont que la surface de la civilisation et n'en ont pas les intérêts.» Le Gouvernement de même, selon lui, ne se résignait à la guerre qu'«après avoir poussé la modération aussi loin que le permettait l'honneur». Aussi Troplong pouvait-il, sans faillir à la loyauté, formuler ses regrets : «Il est amer cependant de renoncer (…) aux douceurs de cette paix que nous caressions depuis quarante ans, et du sein de laquelle l'Empire avait su tirer, en deux ans, des merveilles inouïes.» D'ailleurs, ce 9 mars, la guerre n'était pas encore formellement déclarée : «Songeons donc encore à la paix en nous préparant à la guerre.»

Le responsable de tous les maux était la Russie et son impérialisme. Troplong rappelait en 1856 : «La Russie, isolant l'intérêt moscovite de l'intérêt européen, n'a pas voulu comprendre que, de même que dans l'ordre privé il y a pour le plus sacré de tous les droits, pour la propriété, des restrictions et des services imposés par les nécessités du bon voisinage, de même, dans l'équilibre politique, une grande Puissance, à cause même de sa grandeur qui s'étend à tout, doit se prêter à des limites équitables qui rassurent l'intérêt général contre l'expansion exubérante de sa force.» Il l'avait également souligné en 1854, en personnalisant l'attaque ; la guerre était due, disait-il, «aux caprices d'une ambition superbe», celle de Nicolas Ier : «La France se lève pour contenir le monarque enivré de sa puissance, qui veut régner sur le Danube et le Bosphore, pour menacer de là la civilisation de l'occident, le commerce des nations policées, et le catholicisme lui-même, insulté par les prétentions de son orthodoxie.» D'où il concluait : «Nous avons pour nous le droit et la justice, l'intérêt des nations et les traditions diplomatiques des plus grands politiques français, anglais et allemands, qui tant de fois ont forcé le Csar à suspendre ou à modifier ses desseins.»

D'ailleurs, la question d'Orient étant pendante depuis plusieurs décennies, il fallait bien qu'on finisse par y apporter une solution. Troplong le rappela en 1856 : «Implanté sur le sol ennemi par trois victoires, nous ne pouvons, nous ne devons le quitter que pour la pacification réelle de l'Orient; il est temps d'avoir le dernier mot de cette question turque, qui pèse sur l'Europe depuis Catherine, qui éclate périodiquement sur l'empire ottoman par des démembrements et des menaces. (…) Si les longues divisions des cabinets ont pu favoriser le développement de l'ambition russe, il faut qu'elle s'arrête devant le récent et ferme accord de l'Occident.»

La guerre étant juste et inévitable, le Sénat l'approuvait totalement et s'y engageait avec sérénité : «Le Sénat se confie à l'Empereur, qui saura conduire la guerre avec l'habileté et l'énergie qui ont présidé aux négociations.» [20] Il se félicitait même qu'elle survînt à ce moment : «Puisqu'il était écrit que la question d'Orient devait tôt ou tard éclater, il vaut mieux, quoiqu'il nous en coûte, qu'elle soit posée dans un temps où la France a mis sur le trône un Prince magnanime qui veille sur l'équilibre européen et qui n'est pas de trempe à subir des affronts pareils à celui du partage de la Pologne.» [21] Ainsi, «puisque la guerre doit se faire, nous saurons retrouver nos armes et la valeur indomptable des soldats français.» [22]

L'un des intérêts de cette guerre était de réintégrer la France au premier rang du concert européen : «Jusqu'à ces derniers temps, c'est contre nous ou sans nous que se réunissaient les puissances européennes, et la France semblait suspecte, lors même que son Gouvernement faisait tout pour être ami. Aujourd'hui, une volte-face s'est opérée : c'est autour de nous que se groupent les intérêts de l'Europe.(…) Enfin, les peuples, livrés à leurs instincts naturels, se dégagent d'un patronage périlleux [23] et laissent la France se placer au milieu d'eux comme le point d'appui occidental.»[24] La Sainte Alliance et la Quadruple Alliance n'opéraient plus; elles se disloquaient même : «Une autre alliance (…) vient d'être contractée avec l'Autriche, et par là se trouve brisée la vieille ligue du Nord. Cette alliance (…) étonne la Russie et ses partisans. Les haines encore vivantes de 1815 ne comprennent pas qu'une grande puissance, longtemps amie, fasse reposer sa politique extérieure sur la libre appréciation de ses intérêts légitimes et non plus sur la peur de la révolution française (Mouvement d'approbation) ; mais il n'a pas échappé à la sagacité de l'empereur d'Autriche que bien des choses ont été changées dans le monde par l'avènement de Napoléon III ; que le trône impérial s'est relevé, non sur la ruine des principes sociaux, mais pour le triomphe des idées qui rendent les Etats stables et florissants, et que le moment était venu de renoncer à des traditions désormais captieuses et surannées, pour se confier à un pouvoir qui soutient avec loyauté l'équilibre de l'Europe et la paix des peuples. (Nouvelle et plus vive approbation). Tout s'enchaîne dans la politique : le retour à l'ordre par le Deux-décembre devait nécessairement amener le retour au vrai dans les rapports internationaux.» [25] Troplong insistait sur ce caractère conservateur de la politique impériale, qualifiant l'expédition en Orient de «guerre politique et non révolutionnaire» [26].

Notons enfin, en décembre 1854, une envolée lyrique à la gloire de nos alliés anglais. C'était de circonstance, mais ce n'était pas si courant au Sénat : «Au moment où l'Empereur a si noblement exprimé, à la séance impériale, la gratitude nationale pour les sentiments du Parlement anglais, pour la coopération des intrépides armées de la Grande-Bretagne et pour l'habileté de leurs illustres chefs, des acclamations unanimes ont éclaté avec enthousiasme. (…) (C'est vrai! Très bien!), et les vôtres n'ont pas été les moins chaleureuses. (Vif assentiment) Ces acclamations, que nous confirmons ici, dans la maturité de nos réflexions (Marques réitérées d'assentiment), retentiront de l'autre côté du détroit.»

Il n'y avait donc eu, au cours de cette guerre, aucune voix discordante au Sénat. Celui-ci, tout en manifestant son attachement à la paix, avait pesé de tout son patriotisme pour faciliter notre engagement et pour le justifier. Il était d'ailleurs sorti, pour cela, de ses strictes attributions de contrôle de constitutionnalité, sans même tenter de se couvrir derrière la «défense du territoire» mentionnée à l'article 26.

Un monument en l'honneur de la victoire de Crimée

Le 14 mars 1857, fut examinée une loi instituant une dotation de 100.000 francs en faveur du maréchal Pélissier, l’un des vainqueurs de Crimée. Ce fut l'occasion pour le rapporteur de célébrer les mérites de nos soldats en même temps que ceux de leur chef, ce que le Sénat avait peu fait durant la guerre : «Le maréchal Pélissier, ses habiles lieutenants, les généraux, les officiers de tous grades, nos héroïques soldats, ont par leurs succès sous Sébastopol effacé nos anciens malheurs, replacé la France bien haut, et ont fait de notre Empereur le souverain le plus écouté de l'Europe: ils ont bien mérité de la patrie, et le Père de la patrie, l'Empereur, les en a récompensés, en nommant leur chef maréchal et duc.»

Au cours des sessions de 1856 et de 1857, on note encore, au fil des débats, quelques allusions du même style à notre victoire en Crimée.

Mais il y a plus. En vertu de l’article 30 de la Constitution, le Sénat détenait le pouvoir de «poser les bases des projets de loi d’un grand intérêt national», sous la forme d’un «rapport adressé à l’Empereur». Cette disposition, dont il n’usa que très exceptionnellement [27], fut curieusement mise en œuvre par la haute assemblée pour célébrer la gloire de nos armes.

Quelques jours après la signature du traité de Paris, le 9 mai 1856, le baron Dupin et quinze sénateurs déposèrent en effet une proposition, qui fut prise en considération le 16, visant à «consacrer par une loi l'érection d'un monument en l'honneur de Sa Majesté l'Empereur et de l'Armée». Dupin lui-même fut chargé du rapport, qu'il prononça le 6 juin. Ce fut pour lui l’occasion de donner libre cours à son talent oratoire, comme il aimait à le faire chaque fois qu’il prenait la parole au palais du Luxembourg.

Le projet d'ériger un monument rentrait-il dans le cadre d'application de l'article 30 de la Constitution ? C'est la première objection à laquelle Dupin se devait de répondre. Elle lui servit à introduire un long développement sur les vertus symboliques et politiques de la colonne Vendôme : «Pour répondre aux personnes qui douteraient qu'une colonne triomphale puisse, dans un pays tel que la France, être d'un grand intérêt national, nous n'avons pas besoin d'invoquer d'autres souvenirs que ceux de l'histoire contemporaine. Portons nos regards sur le monument qui s'élève entre les rues de la Paix et de Rivoli. (…) La colonne a servi de sanctuaire au culte des souvenirs. (…) Par degrés rapides, ce n'a plus été seulement un jour, une bataille, une armée que le peuple a vus dans la colonne triomphale, mais tous nos jours de victoire et toutes nos armées d'un quart de siècle. Elle est devenue pour son imagination, qui grandit tout ce qu'elle aime et le grandit jusqu'au sublime, elle est devenue le cénotaphe héroïque d'un million de soldats dont chacun, sans distinguer, sans raffiner sur le nom, sur la cause d'une guerre ou d'une autre, n'a connu qu'un honneur, qu'un devoir: combattre pour la France et mourir pour la France. (…) Etendons notre regard au-dehors de la capitale : d'un bout à l'autre de la France, l'influence du monument s'est propagée, par le modeste effet d'images lithographiques d'un prix à la portée des villages, et par des chants immortels, répétés dans les plus humbles chaumières. (…) Par son action croissante sur les imaginations, puis sur les vœux, puis sur les volontés, puis sur les actions, elle (…) a fini par porter sa part d'influence sur des millions de suffrages, inattendus, inexplicables aux yeux d'hommes d'Etat jusqu'alors si perspicaces ! [28] C'est qu'ils cherchaient dans leurs théories préconçues et spéculatives, dans leurs désirs ou dans leurs dédains, la prévision d'un scrutin et l'inconnu d'un Empire, au lieu d'interroger le secret des cœurs et la force des souvenirs.»

Il y avait aussi, dans le projet, un souvenir de l'antique. «Les auteurs de la proposition souhaiteraient qu'un vœu du Sénat, qui reproduirait si bien le vœu de la France, fût inscrit sur le monument.» A l'image des colonnes de Trajan ou de Marc-Aurèle, sur lesquelles était gravé «sénatus populusque romanus»...

Mais le monument que proposait Dupin avait sa propre raison d’être : «Quant à la séduisante idée d'une paix qui deviendrait la souveraine universelle et perpétuelle ici-bas, nous la souhaitons avec tous les cœurs généreux; mais notre étude du passé nous permet peu de l'espérer. (…) Il faut donc conserver comme un trésor précieux l'esprit héroïque de l'armée ; il faut honorer son passé, garant de son avenir ; il faut maintenir religieusement sa force et ses institutions, comme ses souvenirs ; il faut montrer à ses regards la patrie reconnaissante, et s'exprimant par des trophées qui soient de l'histoire gravée sur le fer, sur l'airain, sur le marbre, et qu'admireront d'un même cœur les soldats et les citoyens. Au besoin insensé de subversions, au désir, à l'espoir des combats pour un avenir possible en tout temps et le plus souvent imprévu, répondons en érigeant des monuments qui disent aux esprits égarés: Voilà par quelles luttes de géants la France avec ses soldats sait réfréner ces grandes ambitions qui voudraient tout envahir, refouler et supprimer des usurpations et des subversions sanguinaires, rétablir l'équilibre du monde civilisé, et faire perdre tout espoir aux rêves de l'anarchie. C'est la gloire immortelle de la France de se retrouver, après trois mille ans, la première au rang des nations militaires, et maintenant de se montrer entre toutes la plus amie de la paix, tant que l'honneur la laisse possible.»

Il ajoutait, opposant le glorieux congrès de Paris au congrès de Vienne de triste mémoire : «Ici, Messieurs les sénateurs, il n'est pas seulement question d'un monument qui glorifiera la guerre, mais d'un monument qui glorifiera la paix conquise par nos armes ; la paix qui fait avancer d'un grand pas le droit public des nations ; la paix qui devient pour la France un hommage libre et spontané de tous les peuples. Depuis quarante-et-un ans, que d'espace parcouru pour arriver à des voies complètement amies du genre humain ! Le 30 mars 1815, à Vienne, un dernier traité consommait le partage des nations secondaires, comme un partage de troupeaux, afin de parfaire des contingents proportionnés aux ambitions victorieuses: c'était l'esprit de l'époque. Le 30 mars 1856, à Paris, un traité qui s'étend aux bornes de l'ancien monde, ne fait pas disparaître la moindre nationalité, et place les faibles sous la garantie des forts. (…) Pour résumer en deux mots la situation de notre pays, si nous n'avions pas été si grands dans les combats, nous n'aurions pas été si puissants pour rendre la paix bienfaisante.»

Le 11 juin, la discussion tourna essentiellement autour d'une proposition du légitimiste La Rochejaquelein qui, puisqu'on parlait de colonnes, jugea opportun de proposer d'abattre celle de Juillet [29], place de la Bastille. Troplong finit par clore la discussion en faisant observer : «La question n'est pas de savoir si l'on renversera la colonne de la Bastille, mais si le Sénat émettra le vœu de voir s'élever un monument à la gloire de l'Empereur et de l'Armée. Il est d'autant plus nécessaire de rentrer dans la question que la pensée de la Commission est une pensée de conciliation dans laquelle tous les cœurs français se réunissent, tandis que la proposition de M. le marquis de La Rochejaquelein semblerait avoir un caractère tout différent.»

La proposition de Dupin fut adoptée au cours de cette séance, par l'unanimité des 108 votants [30].

Un écho de la suite donnée à cette proposition se trouve dans les rapports sur deux pétitions proposant également l'érection d'un monument à la gloire de l'Armée

En 1857, le rapport expliqua [31]: «Bien que touché par l'initiative prise par le Sénat pour perpétuer la gloire de son règne et le souvenir des efforts victorieux de l'armée française en Crimée, Sa Majesté n'a pas pensé que les charges actuelles de l'Etat pussent permettre de subvenir, en ce moment aux dépenses considérables qu'entraînerait la réalisation de ce projet. Chacun, appréciant la délicatesse des motifs de cet ajournement (nous l'espérons), doit s'y soumettre et attendre de l'initiative seule du Gouvernement l'exécution de ce monument national.» Le Sénat passa ensuite à l'ordre du jour sur cette pétition, sans discussion.

La seconde, datant de 1869, suscita la même remarque et subit le même sort [32]: «Cette proposition fut déclinée par l'Empereur, qui fit remarquer alors qu'elle entraînerait des dépenses considérables.»

Quentin-Bauchart, dans ses mémoires [33], propose une autre explication. Considérant pour sa part cette proposition comme un «acte qui semblait accuser des tendances adulatrices et que ses détracteurs jugèrent sévèrement» et délaissant l'argument financier qui n'était probablement qu'un prétexte, il indique : «L'Empereur fut le premier à comprendre que le Sénat s'était laissé dominer par un zèle excessif et, tout en rendant hommage au côté patriotique de sa délibération, il voulut qu'elle ne reçût aucune exécution. C'était faire preuve d'un grand bon sens et d'un grand sang-froid, et il n'y eut à Paris et dans toute la France qu'une voix pour l'approuver.»

L’armée de Crimée n’eut donc pas sa colonne, même si avec l’Alma elle eut son pont, et avec Sébastopol son boulevard.

Quant au Sénat, malgré cette initiative flamboyante et ses quelques prises de positions vibrantes de patriotisme et d’attachement au régime, où d’ailleurs les vertus de la paix étaient autant célébrées que celles de la guerre et de l’armée, on peut dire qu’en dehors de ces occurrences, finalement assez rares, la vie y a continué pendant ce lointain conflit sans que l’on s’en préoccupât outre mesure.

Article de M. Francis Choisel publié dans les Nouveaux Cahiers du Second Empire hors-série n°6 de novembre 2006.

Notes

[1] Art. 25 de la Constitution du 14 janvier 1852.

[2] Rappelons que les sénateurs étaient nommés par l’Empereur et siégeaient à vie.

[3] Le comte de Las Cases, sénateur depuis le 31 décembre 1852, était le fils de l’auteur du Mémorial.

[4] Le général Husson, ancien représentant de l’Aube à l’Assemblée Législative, était sénateur depuis le 26 janvier 1852.

[5] Bineau était ministre des finances depuis le 22 janvier 1852 et sénateur depuis le 27 mars de la même année.

[6] Frère cadet du procureur général Dupin, le baron Charles Dupin, ancien député du Tarn sous la Restauration , député de la Seine, ministre et pair de France sous Louis-Philippe, représentant de la Seine Inférieure à l’Assemblée législative, était sénateur depuis le 26 janvier 1852.

[7] Il y avait à cette date 153 sénateurs. Mais un tel nombre de votants n'est atteint au Sénat que dans les grandes occasions.

[8] Patron du textile et ancien représentant du Nord à l’Assemblée législative, Auguste Mimerel était sénateur depuis le 26 janvier 1852.

[9] Le marquis de La Rochejaquelein, député légitimiste du Morbihan de 1842 à 1851, sénateur depuis le 31 décembre 1852 était le fils du général vendéen.

[10] Ancien représentant de la Moselle à l’Assemblée législative, le baron de Ladoucette était sénateur depuis le 31 décembre 1852.

[11] Sur 169 sénateurs composant le Sénat à cette date.

[12] Sur 167 sénateurs.

[13] La Constitution donnant mission au Sénat de s’opposer aux lois «qui pourraient compromettre la défense du territoire» (art.26), celui-ci en tirait argument pour analyser les lois à caractère militaire sous un autre jour que leur seule constitutionnalité.

[14] Ancien pair de France sous Louis-Philippe et ministre de la Guerre sous la Deuxième République, le général d’Hautpoul était sénateur depuis le 26 janvier 1852

[15] Les procès verbaux étaient alors imprimés dans un format in octavo en gros caractères.

[16] Soulignons qu'il s'agit d'une participation moyenne, le Sénat comptant alors 153 membres.

[17] Sur 163 sénateurs.

[18] Sur 163 sénateurs.

[19] Il convient de rappeler que cette communication intervenait une vingtaine de jours après l'examen de la loi d'emprunt, à propos de laquelle le Sénat s'était exprimé clairement sur le déclenchement de la guerre.

[20] Séance du 27 mars 1854.

[21] Rapport du 9 mars 1854.

[22] Ibid.

[23] C'est la Russie qui est visée : «cette puissance du Nord qui, après s'être faite la patronne du repos du monde, semble en être fatiguée» c'est-à-dire qui avait été à l'origine de la Sainte Alliance, avait théorisé le principe d'intervention, l'avait pratiqué encore en 1849, et désormais se tournait vers une politique belliqueuse d'expansion méditerranéenne.

[24] Rapport du 9 mars 1854.

[25] Rapport du 30 décembre 1854.

[26] Ibid.

[27] Les sénateurs ne déposèrent, durant tout l’Empire, qu’une dizaine de propositions, dont moins de la moitié fut reprise par l’ensemble du Sénat.

[28] Allusion à l’élection présidentielle de Louis-Napoléon Bonaparte, le 10 décembre 1848 et à la surprise qu’elle a constitué pour certains.

[29] Comme on le sait, la colonne de la place de la Bastille a été érigée à la gloire des combattants de la révolution de juillet 1830.

[30] Sur 162 sénateurs.

[31] N°127, rapportée par Grouchy. Séance du 5 juin. Le pétitionnaire proposait de financer le monument par une loterie.

[32] N° 440. Séance du 17 décembre.

[33] Etudes et Souvenirs, tome 2, p. 172.