Abd El Kader sauvant les Chrétiens de Damas en 1860. Huysmans

De graves troubles se produisirent en 1860 au Proche Orient, région alors entièrement sous la domination de l’Empire ottoman. En mai et juin, les populations musulmanes des montagnes du Liban, plus précisément les Druses, se jetèrent sur les catholiques maronites ; trente-deux villages chrétiens furent brûlés et leurs habitants exterminés. En juillet, à Damas, d'autres massacres eurent lieu. Au total, on estimait à plus de 10.000 le nombre des victimes. Aussi l'émotion fut-elle grande en Europe.

La France, protectrice depuis François Ier des chrétiens de l’Empire turc, ne pouvait s’en désintéresser : Napoléon III décida aussitôt d'envoyer un corps expéditionnaire sur place pour rétablir l'ordre. Et il proposa que cette intervention fût menée au nom de l'Europe. Les grandes puissances, sans enthousiasme, acceptèrent, ainsi que la Turquie ; mais elles mirent comme condition que les troupes françaises quitteraient le pays dans un délai de six mois. Un accord fut signé sur ces bases le 3 août à Paris. Le corps français, composé de 6.000 hommes commandés par le général Beaufort d'Hautpoul[1] , débarqua à Beyrouth le 26 du même mois et commença son travail de police.

Malheureusement, les autorités turques, qui étaient déjà restées inertes face aux massacres, ne collaborèrent que très mollement avec les troupes françaises. Aussi un délai supplémentaire se révéla-t-il nécessaire pour mener à bien la mission de répression et pour assurer plus durablement la paix entre les communautés. Or, dès janvier 1861, le gouvernement anglais, qui craignait depuis le début de la crise que la France n'en prît prétexte pour s'installer définitivement en Syrie, rappela que les six mois seraient bientôt écoulés et qu'il convenait donc que les troupes françaises rembarquassent. La presse britannique entama à sa suite une campagne dans ce sens.

On en était là des événements lors de l'ouverture de la session législative de 1861 en France.

La mauvaise volonté des puissances

Dans son discours du trône, le 4 février, Napoléon III y fit une fort brève allusion : «Au nom de l'humanité, nos troupes sont allées en Syrie, en vertu d'une convention européenne, protéger les chrétiens contre un fanatisme aveugle.» En réponse, le Sénat aborda le sujet dans son adresse[2] de manière tout aussi courte et anodine : «En Syrie, vous avez placé l'épée de la France entre les populations chrétiennes et le fanatisme musulman. Les massacres de nos frères catholiques ont été conjurés à la vue de notre drapeau.» Il était en cela plus timide que le Corps législatif qui, pour sa part, avait évoqué l'aspect épineux du problème, à savoir la nécessité de prolonger notre présence sur place : «En Syrie, nous avons pris l'initiative d'une œuvre d'humanité, et nous l'accomplissons en vertu d'un mandat européen. Nous espérons que ce mandat nous sera maintenu, que nous pourrons poursuivre notre but, et que la mission sainte et désintéressée que nous avons acceptée sera remplie.»

Au cours de la discussion au Sénat, la question de fond avait toutefois été abordée franchement par l’un des orateurs, Hubert-Delisle[3] , qui, tout en se ralliant à la prudence de l’adresse, avait vivement réclamé le maintien de nos troupes; et ses collègues avaient manifesté leur pleine adhésion à ses fermes propos : «La commission de l'adresse se composait d'hommes trop expérimentés pour formuler un paragraphe et désigner une date à l'occupation. Nous-même, nous ne voulons pas produire d'amendement en ce sens, car nous sommes sous le coup d'un traité, et des conférences délibèrent. Mais, j'en suis sûr, vous tous, messieurs les sénateurs, vous direz avec moi que le drapeau de la France ne doit pas quitter si tôt la Syrie… Nous sommes encore effrayés par cette trombe de sang qui est venue fondre sur les montagnes du Liban. Grâce pour ces malheureuses populations chrétiennes décimées par le fanatisme musulman! Que notre drapeau ne se retire que lorsque nos corréligionnaires seront saufs du péril. (Oui! Oui! Bravo! Très bien!) (…) Avant de terminer, laissez-moi vous dire le regret que j'éprouve de ne pas voir les mêmes sentiments d'humanité et de pitié partir de toutes les tribunes des nations et ne pas rencontrer dans la presse de tous les pays la même sollicitude pour de malheureuses victimes. (…) Pas un de nos soldats ne fait un mouvement, pas un bâtiment ne fait une manœuvre, sans que l'on crie à la conquête, à l'invasion. Est-ce notre gouvernement qui cherche à faire flotter son pavillon partout ? Est-ce nous qui mettons tous les jours la main sur une île, ou sur un territoire continental, qui nous emparons de tous les détroits du monde, de tous les passages ? Qu'on n'attribue donc pas à la France des projets ambitieux. (Très bien! Très bien!) Et prions instamment le Gouvernement de ne pas s'arrêter à ces vaines clameurs, et de poursuivre la glorieuse tâche qu'il a entreprise de préserver les chrétiens du Levant.» Le cardinal Mathieu[4] avait également parlé dans le même sens.

La position ainsi exprimée était manifestement celle de l’immense majorité des sénateurs. On le vit plus clairement encore quelques semaines plus tard lorsque le Sénat fut saisi de pétitions en faveur des chrétiens de Syrie, suscitées par un comité que présidait Saint-Marc-Girardin[5]. Du 15 avril au 2 mai, il en reçut 145, totalisant 10.756 signatures. C’est à cette occasion qu’eut lieu le véritable débat sur le sujet.

Le rapport, confié à Ernest de Royer[6], fut déposé le 7 mai c’est-à-dire très rapidement et fut examiné au cours de deux séances – les 14 et 15 mai[7] – ce qui témoigne de l’intérêt porté par le Sénat à cette affaire. Le discours de La Rochejaquelein[8], premier orateur inscrit, très favorable aux chrétiens du Liban, fut l'un des plus longs et des plus marquants ; le procès-verbal note qu'il fut couronné par une «vive approbation», et ajouta, ce qui n'était le cas qu'en de grandes occasions : « L'orateur reçoit de nombreuses félicitations.» Ségur d'Aguesseau[9] fut également très virulent. Les deux hommes étaient des familiers de ce genre de débats. Le cardinal Donnet[10], le baron Dupin[11], Castelbajac[12], Lefebvre-Duruflé[13] et Goulhot de Saint-Germain[14] prirent également la parole. Tous étaient évidemment favorables aux chrétiens libanais. Saulcy se fit également leur défenseur ; il souligna qu'il avait visité la Syrie et qu'il y avait gardé des contacts[15]. Par sa bouche, le Sénat put ainsi avoir connaissance de faits concrets tirés de correspondances qu’il avait reçues.

A cette date, la question du maintien de nos troupes se posait toujours. Les puissances avaient accordé à la France la prorogation de sa mission en Syrie, mais de trois mois seulement, jusqu'au 5 juin, ce qui était peu ; et l’on craignait en conséquence que rien ne soit encore vraiment réglé lors de notre départ.

Aussi la Grande Bretagne fut-elle à nouveau mise en cause. De nombreux orateurs dénoncèrent encore son cynisme, comme Ségur d'Aguesseau : «L'indignation de la France entière, l'indignation du monde civilisé s'élèvera contre le gouvernement qui, sous l'influence d'une rivalité jalouse, enchaîne pour ainsi dire l'Europe en forçant le Sultan à refuser l'aide et le secours français dont il a encore besoin, et en paralysant les autres puissances pour isoler la France. C'est là ce qui doit soulever l'indignation contre ce gouvernement qui, dans toutes les circonstances, et surtout depuis deux années, (…) a toujours, souvent, l'air, ayant l'entente cordiale[16] sur les lèvres, de nourrir la haine dans le cœur. (Très bien! très bien)» Ou La Rochejaquelein : «lI est douloureux pour nous de ne pouvoir pas même faire les choses qui ne peuvent produire que le bien, qui ne peuvent nous être avantageuses en rien, sans qu'à l'instant même les jalousies les plus ridicules et les plus fâcheuses viennent mettre des entraves à ce que veut faire votre Gouvernement.» La Rochejaquelein prenait toutefois la précaution d'ajouter :«Si nous ne sommes pas d'accord avec l'Angleterre sur la manière d'envisager la question de Syrie, aucun de nous assurément n'aurait l'idée de rendre responsable la nation anglaise du manque de générosité qui paraît exister parfois dans son gouvernement.»

Mais si la Grande Bretagne nous était carrément hostile, les autres puissances ne nous aidaient guère. Le mandat de l’Europe se révélait même être une gêne alors qu’il aurait dû être un appui. Saulcy le souligna : «Qui donc a répondu à cet appel si noblement réitéré du gouvernement français qui demandait des compagnons de péril et d'honneur dans cette expédition vraiment sainte ? Qui a envoyé un soldat ? Qui a donné un sou ? Personne. Eh bien, c'est une honte. (Très bien!) (…) Nous jouons en Syrie le rôle de gendarmes de l'Europe, et de gendarmes, chose étrange, aux jambes desquels on a mis des entraves. (…) Il n'est pas possible que la France reste dans une pareille impasse. Il est temps qu'elle s'affranchisse d'une fatale tutelle que, pour ma part, je répudie de toutes les forces de mon âme. Il est temps que la France reste seule juge de son honneur.»

En conséquence notre mission, après neuf mois de présence, restait inachevée. C’était du moins l’opinion de La Rochejaquelein : «Les efforts des commissaires et de nos ambassadeurs ont-ils réussi à nous faire avoir satisfaction ? Non ; nous n'avons pas eu la punition des plus grands coupables, il est impossible de le nier. Nous n'avons pas eu d'indemnités pour les malheureux chrétiens. Ces deux affirmations sont incontestables. Nous ne sommes pas plus avancés qu'au premier jour.» Ces propos provoquèrent un « mouvement » parmi les sénateurs. Tous ne jugeaient pas aussi sévèrement le bilan de l'intervention, à commencer par Royer, qui avait écrit dans son rapport : «En résumé, l'effusion de sang arrêtée, de grands coupables punis, l'œuvre de réparation et de justice se poursuivant, la réorganisation administrative du Liban se traitant de concert avec la Porte ottomane, voilà sinon des résultats complets, du moins d'incontestables effets de la légitime influence de la France et de l'heureux accord des puissances.»

Il n’en reste pas moins qu’on ne pouvait s’en remettre à la seule bonne volonté turque pour assurer à l’avenir la sécurité des chrétiens, comme les événements l’avaient montré et comme le souligna le cardinal Donnet : «Ne croyez pas, messieurs, au bon vouloir du gouvernement turc pour empêcher de nouveaux malheurs ; son impuissance (…) est radicale ; ses soldats eux-mêmes se sont rangés du côté des assassins. (…) En vain on a ouvert au Turc les issues de la civilisation, il est resté le même, il a pu quelquefois laisser sommeiller sa haine et imposer silence à son fanatisme, mais quand l'occasion s'est présentée, il est revenu à ses vieilles mœurs. Dites-nous, messieurs, si, quand les mêmes passions subsistent et quand la barbarie (…) demeure toujours armée, il est possible de marchander aux populations chrétiennes de la Syrie le seul bouclier qui les protège. (…) L'indifférence pour le sort des chrétiens du Liban, ces anciens protégés de nos rois, serait une tache dans l'histoire contemporaine.» Saulcy était du même avis : «Les Turcs ne veulent pas sauvegarder les chrétiens. (…) Les Turcs ne veulent pas, ne peuvent pas protéger les chrétiens.»

Les massacres risquaient donc de reprendre dès le départ de nos troupes. Et dans ce cas, tous les sénateurs pensaient qu’il faudrait revenir aussitôt, quoi qu'en pensent, qu'en disent et que fassent l'Angleterre et les autres puissances. Ils applaudirent chaudement La Rochejaquelein lorsqu’il le proclama avec fougue : «Tout n'est pas fini. (…) La France n'a pas dit son dernier mot. Elle remplira les conventions qu'elle a stipulées, elle sera loyale. Mais quelle sera la mesure de son obligation ? Elle n'a pas dit que, si on manquait de loyauté envers elle, elle ne ferait pas appel à son épée.» Et, s'adressant au Gouvernement, il ajouta : «Dans cette occasion, vous pouvez complètement compter sur notre concours. (Très bien ! Très bien!)». Ségur d'Aguesseau fut encore plus ferme : «Il est bon que l'Europe sache que, s'il se présentait une circonstance où l'Empereur, dans sa sagesse, croirait devoir faire appel à la nation, le Sénat et le pays se lèveraient tout entiers et le suivraient avec enthousiasme, comme naguère, il y a deux ans, pour sa glorieuse campagne d'Italie! (Marques très vives d'approbation)»

L’appui enthousiaste de la haute assemblée

Cependant, malgré la sympathie unanime des sénateurs pour les chrétiens du Liban, le rapport de Royer concluait à l'ordre du jour : «De la part d'un corps tel que le Sénat, le renvoi d'une pétition au Gouvernement, dans une question de cette importance, implique quelque chose de plus qu'un suffrage accordé à des sentiments respectables. C'est un acte qui a une signification politique sur laquelle personne ne se méprend et qui suppose qu'il reste quelque chose à faire au-delà de ce qui a été fait. (…) Dans ces circonstances, la justice due à une politique généreuse, habile et vigilante, le caractère diplomatique et européen de la question, le respect dû soit aux conventions, soit aux négociations ouvertes, tout s'accorde pour repousser le renvoi au ministre. (…) Les pétitionnaires ont été devancés par l'Empereur et, (…) dès le principe, le Gouvernement a été l'interprète le plus puissant et le plus hardi de l'émotion publique et des sympathies nationales. (…) Dans tous les cas, la discussion dont ces pétitions sont aujourd'hui l'objet et les communications officielles dont elles auront été l'occasion seront pour la pensée qui les a inspirées, une satisfaction qui ne saurait être sans valeur. Il ne serait ni utile, ni politique d'aller au-delà.» Lefebvre-Duruflé appuya ces arguments : « Une règle aussi sage que prudente, établie dans les parlements (…) veut que les corps délibérants d'un Etat s'abstiennent de prendre aucune décision et de formuler aucun vote positif toutes les fois qu'une question est diplomatiquement pendante, toutes les fois qu'une affaire est en cours de négociation.» Il rappela ensuite qu'à Londres, récemment, une interpellation avait donné lieu à une discussion sur le même sujet, mais que la motion proposée avait été retirée en raison des négociations en cours.

Castelbajac en tirait une conclusion inverse : «Devant cette demande inhumaine et antichrétienne, faite au parlement anglais (de retirer nos troupes), tous nos ménagements et tous nos scrupules politiques doivent disparaître! Nous devons, plus que jamais, insister pour que la pétition en faveur des malheureux chrétiens de Syrie soit renvoyée à toute la sollicitude du ministre des affaires étrangères.» Le cardinal Donnet faisait, quant à lui, remarquer : «Les pétitionnaires pouvaient-ils se tenir dans une réserve plus prudente et plus discrète ? Y a-t-il dans leurs paroles rien qui puisse devenir un embarras ou un obstacle pour notre diplomatie ?» Il demandait donc lui aussi le renvoi. Ségur d'Aguesseau constatait pour sa part : «L'Empereur a dit : “Je sens comme le peuple qui m'a mis à sa tête, et c'est pour cela que les événements de Syrie m'ont transporté d'indignation.” Eh bien, l'opinion publique formulée par ces pétitions lui répond : “Oui, Sire, vous avez senti comme nous, et nous sentons comme vous.” » Le renvoi de la pétition au Gouvernement ne pouvait donc pas le moins du monde constituer une critique envers l’Empereur. Cette façon de présenter les choses fit « sensation » parmi les sénateurs. La Rochejaquelein soulignait aussi : «Je vous défie de trouver une pensée, un seul mot dans la pétition, (…) quelque intention lointainement hostile.» Goulhot de Saint-Germain à son tour, utilisant un argument habituel, souligna que voter l'ordre du jour, ce serait désavouer les pétitionnaires, ce que personne ne désirait faire. Le baron Dupin, lui aussi appuya le renvoi.

Mais Billault[17] , au nom du Gouvernement qui en avait délibéré en conseil, s'y opposa . Il rappela l'action de la diplomatie française dans l'affaire libanaise et lut à la tribune la dépêche que Thouvenel, le ministre des Affaires étrangères, avait signée quelques jours plus tôt, le 3 mai, et dans laquelle, sur un ton ferme, il déclarait que si les massacres reprenaient, l'armée française reviendrait au Liban. Ségur s'exclama alors : « C'est une magnifique dépêche.»[18] Et le procès-verbal note que le Sénat réagit avec enthousiasme : « Bravo! Bravo! — Applaudissements — Sensation prolongée. » Billault poursuivit en soulignant que le renvoi de la pétition pourrait être exploité contre le Gouvernement : «Derrière vous, en dehors de vous, il y a des minorités hostiles qui diront : le Gouvernement a failli, il a abandonné la Syrie, il a été dominé par une influence étrangère, il a oublié les droits que lui conféraient les anciennes Capitulations ; les Bourbons d'autrefois exerçaient mieux la protection de la France ; voilà ce qui se dira, voilà ce qui se dit, voilà ce que répètent tous les jours les journaux qui se disent plus spécialement religieux, et les journaux légitimistes.»

Après ce discours, La Rochejaquelein reprit la parole pour se rallier au vote de l'ordre du jour : «Le Gouvernement vient, par l'organe de son ministre, de prendre tous les engagements que les catholiques, tous les chrétiens, tous ceux qui ont le sentiment français, peuvent désirer. De sorte qu'aucun de nous, aucun des signataires, s'il avait à exprimer ici ce qu'il pense, ne saurait l'exprimer d'une manière plus énergique, plus complète que vient de le faire le Gouvernement lui-même. Notre vote, maintenant ne peut être qu'unanime.» Il n'y eut en effet que deux voix contre l'ordre du jour[19]. Le procès-verbal commenta : «Après ce vote qui a été une sorte d'acclamation, messieurs les sénateurs quittent leurs places et forment dans l'hémicycle des groupes très animés au milieu desquels éclatent des témoignages de la satisfaction causée par l'unanimité du vote.» Et la séance, qui pourtant ne durait que depuis un peu plus d'une heure, fut levée par Troplong, qui expliqua : «L'assemblée est sous l'impression d'émotions qui ne lui permettront probablement pas de s'occuper d'autres actes.»

Quelle solution durable ?

Comme on le voit, la question brûlante du maintien sur place et du retour éventuel de nos troupes au Levant avait occupé l’essentiel des débats du Sénat, tant lors du vote de l’adresse que de l’examen des pétitions. Et, dans cette affaire, l’unanimité des sénateurs comme la franchise et la passion des orateurs, avaient probablement constitué un utile renfort pour notre diplomatie. On constatera aussi que le droit de pétition qui – rappelons-le – s’exerçait exclusivement auprès de la haute assemblée, avait une fois de plus créé au palais du Luxembourg l’occasion d’un grand débat de politique générale.

Au-delà cependant, le Sénat n’aborda que de manière accessoire les perspectives d’une solution durable. Il fut peu fécond sur ce point qui, pourtant, occupait au même moment les diplomates. Le cardinal Donnet émit tout de même une hypothèse audacieuse, compte tenu de l’attitude des puissances, et donc bien peu réalisable en cette circonstance : «Serait-il plus difficile de constituer un royaume chrétien s'étendant du Liban à Jérusalem et de la Méditerranée au Jourdain, qu'il ne l'a été de fonder le royaume de Grèce ?» Saulcy, pour sa part, après avoir expliqué que l’on ne pouvait maintenir le statut actuel du Liban parce que les Turcs ne voulaient ni ne pouvaient protéger les chrétiens, ajouta de manière surprenante : «Si quelqu'un le peut, en Syrie, ce sont les Arabes.» Il s’appuyait pour le dire sur les événements récents durant lesquels des Arabes, en particulier Abd-el-Kader, l'ancien chef rebelle algérien proscrit et installé à Damas, avaient secouru des chrétiens. Et il concluait : «Je ne veux pas indiscrètement proposer tel ou tel remède. (…) cependant, si j'ai bonne mémoire, l'Empereur Napoléon Ier avait conçu l'idée, sage sans doute à ses yeux, de reconstituer un empire arabe.» Donnet admettait aussi qu’en attendant l’hypothétique création d’un royaume chrétien, l'administration de la Syrie pourrait être confiée à titre provisoire à Abd-el-Kader. C’était une idée qui était dans l’air et que l’Empereur avait fait sienne mais qui n’aboutit point.

De fait, le 9 juin 1861, le Gouvernement français obtint du Sultan, en accord avec les Puissances, un nouveau statut qui assura durablement la paix au Liban. Celui-ci fut désormais administré par un gouverneur obligatoirement chrétien (mais extérieur à la province)[20] , entouré d’un conseil mixte élu, représentatif des diverses communautés religieuses. Placé sous garantie internationale, ce statut resta en vigueur jusqu’en 1915, avant que le Liban ne devienne, en 1920, un Etat administré par la France sous mandat de la Société des Nations, lointain écho aux préoccupations des sénateurs et à la proposition du cardinal Donnet.

Article de Francis Choisel paru dans les Nouveaux Cahiers du Second Empire (n°45, 2009, pp.4-8), édités par les Amis de Napoléon III.

Notes

[1] A ne pas confondre avec le marquis d’Hautpoul, grand référendaire du Sénat.

[2] L’adresse est un texte de politique générale élaboré et adopté par une assemblée en réponse au discours du trône. Elle était d’usage sous la monarchie censitaire. Le décret du 24 novembre 1860 venait de rétablir cette procédure, qui fut mise en œuvre pour la première fois sous le Second Empire lors de cette session de 1861. L’adresse fut remplacée en 1867 par le droit d’interpellation.

[3] Séance du 5 mars. Hubert-Delisle (1811-1885), ancien représentant de la Gironde, ancien gouverneur de a Réunion, sénateur depuis 1857.

[4] Mathieu (1796-1875), archevêque de Besançon depuis 1834, cardinal en 1850 et de ce fait membre de droit du Sénat depuis 1852.

[5] Le comité avait diffusé un modèle de texte, dont les pétitions étaient inspirées. Saint-Marc Girardin, ancien député orléaniste, académicien français, journaliste au Journal des Débats.

[6] De Royer (1808-1877), ancien procureur, ancien ministre de la Justice, sénateur depuis 1859.

[7] N° 221, etc. Le 14 mai : interventions de La Rochejaquelein, Saulcy, Donnet, du baron Dupin, de Castelbajac, de Ségur d'Aguesseau. Le 15 mai : interventions de Lefebvre-Duruflé et Goulhot de Saint-Germain, de Billault au nom du Gouvernement et à nouveau de La Rochejaquelein.

[8] La Rochejaquelein (1805-1867), fils du général vendéen, ancien député légitimiste rallié à l’Empire, sénateur depuis 1852.

[9] Ségur d’Aguesseau (1803-1889), beau-frère de la comtesse de Ségur, ancien représentant légitimiste rallié à l’Empire, sénateur depuis 1852.

[10] Donnet (1795-1882), archevêque de Bordeaux depuis 1836, cardinal en 1852 et de ce fait membre de droit du Sénat depuis cette date.

[11] Charles Dupin (1784-1873), frère de l’ancien président de l’Assemblée législative, ancien ministre, ancien pair de France, ancien représentant de la Seine-Inférieure, sénateur depuis 1852.

[12] Marquis de Castelbajac (1787-1864), officier général, ancien ministre plénipotentiaire à Saint Pétersbourg, sénateur depuis 1856.

[13] Lefebvre-Duruflé (1792-1877), ancien industriel, ancien ministre, sénateur depuis 1852.

[14] Goulhot de Saint-Germain (1803-1875), ancien représentant de la Manche, sénateur depuis 1852.

[15] Ancien officier d'artillerie, il s'était en effet très tôt consacré à l'archéologie, à la numismatique, à l'épigraphie orientale et avait notamment publié en 1847 une Numismatique des Croisades. Il avait exploré la Palestine en 1850, et fait paraître entre 1852 et 1854 la relation de son périple :Voyage autour de la mer Morte et dans les terres bibliques. En 1858, il avait aussi publié une Histoire de l'art judaïque. Il connaissait donc assez bien la région, même si c'était sous un jour un peu particulier. Il était sénateur depuis 1859.

[16] L’expression «entente cordiale», utilisée pour caractériser l’accord franco-anglais de 1904, date en fait de Louis-Philippe qui, le premier, avec la reine Victoria, chercha à tisser des liens durables d’amitié entre les deux pays. On sait que Napoléon III, lui aussi, s’est fixé comme objectif de mener sa politique étrangère en bonne intelligence avec la Grande Bretagne.

[17] Ministre sans portefeuille depuis novembre 1860, Billault est à ce titre l’un des porte-parole du Gouvernement devant le Sénat et le Corps législatif.

[18] Ségur d’Aguesseau lui avait pourtant demandé de rester neutre.

[19] Le procès-verbal n'indique pas le nom de ces deux sénateurs.

[20] C’est un Arménien catholique, Daoud (1861 - 1868) qui fut d’abord désigné.